Sa constitution :
- le chef d'établissement qui en est le président.
- le président d'OGEC
- le président de l'APEL
- un ou des représentants des enseignants
- un ou des représentants du personnel administratif, éducatif et de service
- de parents nommés par le conseil
- des délégués d'élèves éventuellement
Ses missions :
Il favorise l'unité de l'établissement, harmonise l'action éducative.
Il définit les orientations de l'école et choisit les moyens de les réaliser
Il veille à l'élaboration et à la mise en oeuvre du projet éducatif.
Il a un rôle consultatif, la décision revenant au chef d'établissement.
Il réfléchit sur la politique générale de l'établissement en matière d'enseignement, d'éducation, de pastorale et de gestion.
Exemples :
- élaboration du règlement intèrieur pour les élèves
- calendrier scolaire
- discussion sur des thèmes de réflexion proposés par l'enseignement catholique